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Victimes de produits phytopharmaceutiques : la création d'un fonds d'aide préconisée par l'IGAS

L'établissement au cas par cas d’un lien de causalité entre la maladie, professionnelle ou pas, et l’exposition à des produits phytopharmaceutiques nocifs est le principal obstacle à la reconnaissance de la victime, qui supporte aujourd’hui la charge de la preuve. C'est pourquoi l'inspection générale des affaires sanitaires et sociales (IGAS) propose dans ce rapport interinspections propose différents scénarios gradués d’amélioration de l’indemnisation des victimes. Le rapport fait suite à la proposition de loi portant création d’un fonds d’indemnisation des victimes de produits phytopharmaceutiques, déposée au Sénat en juillet 2016.

La création d’un fonds d’aide aux victimes de produits phytopharmaceutiques, Laurence Eslous, Pierre Deprost, Jean-Bernard Castet (et al.), 2018-01, 285 p.

Publié le 19/04/2018

Pesticide, Milieu professionnel, Milieu rural, IGAS

Environnement professionnel, Polluant


2017-117R

La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : Evaluation de la mise en oeuvre et proposition d'évolution

Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres vivants, induisant des impacts sur la faune, avec atteinte à la biodiversité, et sur la santé des êtres humains, notamment pendant la période fœtale. Ces substances sont susceptibles d’augmenter la prévalence d’un certain nombre de pathologies. Ils se retrouvent dans un grand nombre de produits de consommation courante (cosmétiques, alimentation, plastiques, etc.) et peuvent être présents dans les produits de traitement des cultures et certains médicaments. Trois ans après l’engagement de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE), ce rapport inter-inspections en évalue la mise en œuvre et propose de relancer une nouvelle programmation stratégique selon cinq axes :
1. Développer la recherche,
2. Renforcer la surveillance sanitaire et environnementale,
3. Caractériser les dangers,
4. Gérer les risques,
5. Former, sensibiliser et informer.

F. Bartoli, P.Lesteven,  P.Lavarde (et al.),  IGAS, 2017-12, 144 p.

Publié le 02/02/2018

Perturbateur endocrinien, Rapport, Ministère de la transition écologique et solidaire, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Ministère des affaires sociales et de la santé, IGAS


La gestion des pics de pollution de l'air

Suite à la demande de la ministre de l'Ecologie, du développement durable et de l'énergie, et des ministres de l'Intérieur, des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, ce rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) dresse un bilan de la gestion des pics de pollution en France et met en évidence des pistes d'amélioration.


La gestion des pics de pollution de l'air, Salvator Erba, Sylvie Escande-Vilbois, Francis Fellinger (et al.), IGAS, 2015-10, 134 p.

Publié le 12/10/2015

Recommandation, IGAS, Pollution atmosphérique

Air


Interactions entre santé et travail

L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a inscrit à son programme d'activité 2012-2014 une mission portant sur la santé au travail. Elle visait à identifier les interactions entre santé au travail, santé publique et santé environnementale. Parmi les illustrations concrètes retenues figurent les liens entre nanomatériaux et santé au travail. Des axes d'amélioration sont proposés.


Interactions santé et travail, Anne-Carole  Bensadon, Philippe Barbezieux, François-Olivier Champs, IGAS, juin 2013, 130 p.


 
Publié le 22/07/2013

Santé environnementale, Risque professionnel, Nanotechnologie, Recommandation, IGAS

Environnement professionnel


Politique de santé-environnement : rapport de l'IGAS

L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) vient de mettre en ligne son rapport sur la mise en oeuvre des politiques de santé environnement par les agences régionales de santé (ARS).


La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé environnement. Tomes 1 et 2 , Béatrice Buguet, Anne Burstin, Bertrand Deumie, IGAS, 2012/01, 341 p.


 

 
Publié le 26/01/2012

ARS, Santé environnementale, Rapport, IGAS

Plans environnementaux, Santé publique


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