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dgccrf

Produits cosmétiques : 140 références non conformes retirées du marché

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a réalisé, au cours des derniers mois, des actions ciblées pour rechercher la présence de conservateurs interdits dans des produits cosmétiques. Ces contrôles, menés chez des fabricants et des distributeurs, ont conduit au retrait de plus de 140 références de cosmétiques.

Publié le 31/10/2017

Hygiène, Polluant, Réglementation

Polluant


Exposition des femmes enceintes françaises aux polluants de l'environnement : premiers résultats sur les polluants organiques

Santé publique France publie les résultats d'une étude qui permet de décrire pour la première fois en France l'imprégnation des femmes enceintes françaises par certains polluants de l'environnement. Le premier tome publié le 7 décembre traite des polluants organiques, mesurés à partir de prélèvements recueillis au moment de l'accouchement, dans le cadre de la cohorte ELFE. Cette étude permet également d'étudier les variations des niveaux d'imprégnation en comparant les résultats à ceux d'études antérieures menées en France et à l'étranger, et de rechercher les déterminants qui ont conduit à certains niveaux d'imprégnation.


Imprégnation des femmes enceintes par les polluants de l'environnement en France en 2011. Volet périnatal du programme national de biosurveillance mis en oeuvre au sein de la cohorte Elfe. Tome 1 : polluants organiques, Clémentine Dereumeaux, Laurence Guldner,  Abdessattar Saoudi (et al.), Santé publique France, 2016-12, 230 p.

Publié le 08/12/2016

Femme enceinte, Rapport, ELFE, Polluant

Polluant


Substituts de phtalates dans les jouets : pas de risque mis en évidence pour la santé des enfants de moins de trois ans

L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) publie les résultats de son expertise sur les risques pour la santé liés à une exposition orale à plusieurs substances chimiques présentes dans des jouets et équipements en matière plastique, pouvant être mis à la bouche par des nourrissons et des enfants de moins de 3 ans.
Elle constate qu'il n'y a pas de risque pour la santé des enfants pour quatre des substances étudiées qui sont des substituts de phtalates (DINCH, DEHTP, ATBC et TXIB).
Elle engagera prochainement une évaluation des risques sanitaires cumulés liés à l'exposition des enfants à certains phtalates classés toxiques pour la reproduction, prenant en compte plusieurs voies d'exposition (articles de consommation, air, poussières, alimentation, etc.).
Elle recommande une évaluation des risques systématique avant mise sur le marché de toute substance nouvelle entrant dans la composition des plastiques utilisés dans les jouets et équipements destinés aux enfants.


Jouets et équipements en matière plastique destinés aux enfants de moins de trois ans, Avis et rapport, Anses, 2016-08, 322 p.

Publié le 04/10/2016

ANSES, Nourrisson, Avis, Polluant, Plastique

Polluant


Décret n° 2016-812 du 17 juin 2016 relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Décret n° 2016-812 du 17 juin 2016 portant application de l'article 65 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Ce décret qui concerne les opérateurs agréés pour le contrôle technique des véhicules légers et automobilistes vise le contrôle des émissions de polluants atmosphériques lors du contrôle technique.
Publié le 21/06/2016

Réglementation, Pollution atmosphérique, Polluant, transition énergétique

Polluant


CSR : la réglementation fixe des seuils de polluants "relativement élevés"

Les seuils fixés pour les polluants contenus dans les combustibles solides de récupération sont élevés. Si ces critères devraient satisfaire les professionnels, ils inquiètent les associations environnementales. La liste des producteurs est arrêtée. 

Publié le 01/06/2016

Réglementation, Polluant, Installation classée

Polluant


Air : l'Académie nationale de pharmacie appelle à renforcer les mesures des polluants

L'Académie nationale de pharmacie formule plusieurs recommandations visant à optimiser la surveillance de la qualité de l'air extérieur et intérieur. Elle demande à renforcer l'évaluation des expositions chroniques et cumulées aux polluants.

Publié le 19/04/2016

Qualité de l'air, Pollution de l'air, Pollution de l'air intérieur, Académie nationale de pharmacie, Polluant

Air


Adoption de la proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution au régime juridique des produits chimiques

Les députés ont adopté une proposition de loi écologiste qui incite les entreprises à remplacer les substances chimiques les plus dangereuses. Le texte entend accélérer le dispositif Reach.
Publié le 18/01/2016

Proposition de loi, Polluant

Polluant


Substances émergentes dans l'eau : nouvelle démarche pour détecter les polluants émergents dans les milieux aquatiques français : Résultats de l'étude prospective 2012

L'étude prospective sur les contaminants émergents s'inscrit dans l'action 16 du plan nation d'action contre la pollution des milieux aquatiques par les micropolluants lancé en octobre 2010, et répond également aux exigences du Plan national sur les résidus de médicaments dans les eaux, mis en œuvre en mai 2011.


Substances émergentes dans l'eau - Nouvelle démarche pour détecter les polluants émergents dans les milieux aquatiques français - Résultats de l'étude prospective 2012, ONEMA, INERIS, 2014-06, 139 p. (mis en ligne en juin 2015)
Publié le 29/06/2015

INERIS, Eau, Médicament, Polluant

Eau, Polluant


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