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Legifrance

Instruction du 13 avril 2018 relative à l'action des ARS en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant

Instruction n°DGS VSS/EA/MICOM/2018/103 du 13 avril 2018 relative à l'action des ARS en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant paru sur circulaire.legifrance.gouv.fr le 14/05/2018

Publié le 15/05/2018

Pollution de l'air, ARS, Texte réglementaire

Air


Politique de santé-environnement : rapport de l'IGAS

L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) vient de mettre en ligne son rapport sur la mise en oeuvre des politiques de santé environnement par les agences régionales de santé (ARS).

 

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé environnement. Tomes 1 et 2 , Béatrice Buguet, Anne Burstin, Bertrand Deumie, IGAS, 2012/01, 341 p.


 

Publié le 26/01/2012

ARS, Santé environnementale, Rapport, IGAS

Plans environnementaux, Santé publique


Missions des ARS dans le domaine de la santé environnementale

Une circulaire du 26 octobre 2011 mise en ligne le 12 décembre 2011 précise quelles sont les missions "dévolues aux Agences Régionales de Santé (ARS) dans la prise en compte des facteurs environnementaux sur la santé, ainsi que le cadre général dans lequel elles s'exercent".

 

Instruction N° DGS/EA/2011/406 du 26 octobre 2011 relative aux missions des Agences Régionales de Santé (ARS) dans le domaine de la santé environnementale, ministère du travail, de l'emploi et de la santé, 103 p.

Publié le 29/12/2011

ARS, Santé environnementale, Réglementation

Santé publique


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