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Le fil d'information en santé environnementale

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Evaluation du dispositif national de déclaration R-Nano

L'Anses publie une première évaluation du dispositif de déclaration des substances à l’état nanoparticulaire, obligatoire depuis 2013. Intitulé R-Nano, ce registre recense les déclarations des fabricants, importateurs et distributeurs de plus de 100 grammes par an de substances à l'état nanoparticulaire. L'agence souligne que l’absence ou la mauvaise qualité des données transmises nuit toujours à la traçabilité des nanomatériaux et à l’exploitation de ces données par les agences de santé publique. Elle propose plusieurs axes d’amélioration pour fiabiliser les données du registre, améliorer la traçabilité des nanomatériaux et optimiser l’efficacité du système.

Registre R-Nano. Evaluation des potentialités d’exploitation et de partage des données déclarées Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective, Anses, 2020-11, 124 p.

Publié le 01/12/2020

Nanotechnologie, Réglementation, ANSES, Avis, Information

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HCSP

Mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l'environnement et à l'examen de la faisabilité

Ce rapport fait suite à la demande, faite au HCSP par la Direction générale de la prévention des risques, la Direction générale de la santé et la Direction générale du travail, de compléter son avis et son rapport du 29 avril 2018 concernant la protection des travailleurs et des personnes au voisinage de sites de production ou de manipulation de nanoparticules de dioxyde de titane.

Publié le 22/07/2020

HCSP, Rapport, Nanotechnologie

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ANSES

Nanomatériaux dans l'alimentation : les recommandations de l'Anses pour améliorer leur identification et mieux évaluer les risques sanitaires pour les consommateurs

Depuis la fin des années 1990, un nombre accru de nanomatériaux sont intégrés, du fait de leurs propriétés spécifiques, dans la composition de produits de la vie courante et notamment de produits alimentaires. Face à la diffusion des nanomatériaux manufacturés dans notre quotidien, de nombreux questionnements relatifs à leur identification, leurs impacts sur la santé humaine et sur l’environnement, ainsi que la manière de les réglementer, ont vu le jour. L’Anses porte une attention particulière au sujet et a publié, depuis 2006, plusieurs expertises sur les nanomatériaux. Dans cette lignée, l’Agence propose aujourd’hui un état des lieux de la présence de nanomatériaux manufacturés dans l’alimentation ainsi qu’une méthode permettant de déterminer l’approche la plus adaptée pour l’évaluation des risques sanitaires des aliments contenant de tels matériaux.

Publié le 12/06/2020

Nanotechnologie, ANSES

Polluant


CPP - Nanotechnologie Nanoparticules

Nanotechnologie–Nanoparticules : quels dangers, quels risques?

Le Comité de la Prévention et de la Précaution (CPP) a dévoilé son nouveau rapport qui fait le point sur les connaissances actuelles sur les dangers et risques pour l’Homme et l’environnement, la gestion de ces risques en France et en Europe et propose des recommandations concrètes... Près de quinze ans avant son premier rapport sur le sujet, le CPP considère lui-même que nombre de ses recommandations de 2006 peuvent toujours être proposées en 2020.

Publié le 03/02/2020

Nanotechnologie, Rapport

Polluant


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Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé

Ce rapport du Haut conseil de la santé publique (HCSP) constitue un document de référence identifiant les propriétés de l’habitat ayant un impact sur la santé. Une description de l’ensemble des facteurs influençant positivement ou négativement la santé a été réalisée, selon différentes dimensions : l’environnement extérieur proche du logement, caractéristiques du bâti et des occupants incluant leurs comportements. Pour chaque dimension, les sources documentaires les plus pertinentes ont été référencées, sans prétention d’exhaustivité, ainsi que les réglementations applicables et les recommandations d’usage ou d’entretien. Les facteurs identifiés sont pour la plupart du temps interconnectés et les effets sur la santé des occupants résultent de leurs actions combinées. Les risques « émergents » de type nanomatériaux, ondes électromagnétiques, perturbateurs endocriniens ou bien objets connectés et leur impact sur la vie privée sortent du cadre de ce rapport et n’y sont pas abordés. La description réalisée dans ce rapport des propriétés de l’habitat ayant un impact sur la santé est la première étape d’un processus visant à terme à proposer des lignes directrices pour les règles générales d’hygiène en matière de salubrité des habitations.

HCSP, 2019-01, 95 p. (en ligne le 15 juillet 2019)

Publié le 16/07/2019

Urbanisme, Santé environnementale, Nanotechnologie, Perturbateur endocrinien, Ondes électromagnétiques, Technologie, Avis, HCSP

Habitat, Santé publique


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Additif alimentaire E171 : avis de l'Anses

L’additif alimentaire E171, constitué de particules de dioxyde de titane (TiO2) notamment sous forme nanoparticulaire, est utilisé dans de nombreux produits alimentaires. Suite à ses travaux d’expertise conduits en 2017, l’Anses a été saisie en février 2019 pour faire le point des études les plus récentes sur la toxicologie par voie orale du E171 et actualiser ses recommandations. A l’issue de cette expertise, l’Agence conclut qu’elle ne dispose pas d’éléments nouveaux permettant de lever les incertitudes sur l’innocuité de l’additif E171. Suite à cette expertise, le gouvernement pourrait annoncer l'interdiction de l'utilisation de cet additif dans l'alimentation mais pas dans les cosmétiques ni les médicaments.

Anses, 2019-04-12, 44 p.

Publié le 16/04/2019

Qualité de l'alimentation, Nanotechnologie, ANSES, Avis

Alimentation, Polluant


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Webinaires Nanomatériaux manufacturés (1ère partie)

L’INRS organise une série de webinaires consacrés à la prévention des risques liés aux nanomatériaux manufacturés. Ces événements proposent un état des lieux des connaissances actuelles sur les expositions professionnelles aux nanomatériaux manufacturés, sur leurs effets potentiels sur la santé mais également sur la démarche à mettre en œuvre pour prévenir les risques auxquels les travailleurs peuvent être exposés.

Le second webinaire aura lieu le 11/12/2018 et aura pour thème : Nanomatériaux manufacturés : Prévention des risques 

Publié le 26/11/2018

Nanotechnologie, INRS, Webinaire

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EFSA

Document d'orientation sur les nanotechnologies dans l'alimentation humaine et animale

L'EFSA a publié un nouveau document d’orientation relatif à l’évaluation des dossiers portant sur des applications en nanosciences ou nanotechnologies. Le document fournit des recommandations pratiques sur les types de tests requis et les méthodes de test qui peuvent être appliquées.

Guidance on risk assessment of the application of nanoscience and nanotechnologies in the food and feed chain: Part 1, human and animal health [Note en anglais]

Publié le 10/07/2018

EFSA, Nanotechnologie, Guide

Alimentation


EFSA

Consultation publique relative au document d'orientation portant sur les nanomatériaux

L'EFSA a ouvert une consultation publique sur son projet de document d’orientation concernant l'évaluation des risques associés à l'application de nanotechnologies et nanosciences dans la chaîne alimentaire humaine et animale. Ce document couvre les domaines relevant de la compétence de l'EFSA, tels que les nouveaux aliments, les matériaux en contact avec les aliments, les additifs destinés à l’alimentation humaine et animale et les pesticides

Publié le 12/01/2018

Nanotechnologie, Consultation publique

Alimentation, Polluant


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EpiNano : Appel à candidatures

Santé publique France lance un appel à candidatures en vue de la constitution d’un Conseil scientifique pour la validation d’une méthode de repérage et de suivi épidémiologique de travailleurs exposés à des nanomatériaux intentionnellement produits, rassemblés en une cohorte prospective appelée EpiNano. La finalité de ce dispositif est de détecter précocement des effets sanitaires nocifs en lien avec ces expositions.

Le dossier de candidature doit être envoyé avant le 31/01/2018 à l’adresse suivante : conseil_scientifique_epinano@santepubliquefrance.fr

Publié le 19/12/2017

Nanotechnologie, Santé publique France, Appel à candidatures

Polluant, Santé publique


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