-
Pendant trois ans et demi, la famille Belbèze s’est battue pour faire reconnaître l’impact sur sa santé d’émanations toxiques dans l’air provenant d’une carrosserie mitoyenne à son habitation. Un parcours du combattant, mené en raison du vide juridique qui plane sur la pollution de l’air intérieur, et plus encore pour les particuliers.
C’est une victoire. Mais « une victoire à la Pyrrhus » nuance Matthieu Belbèze. L’arrêté rendu en mai 2024 par la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence, ordonnant la suspension de l’activité de la carrosserie mitoyenne à son habitation, « qui empoisonnait sa famille » à coups de rejets toxiques dans l’air, n’a pour lui rien d’une consécration. Pas plus que cette première, en matière de cas justiciables liés à la pollution de l’air intérieur : la condamnation du gérant du lieu et de la société immobilière propriétaire du local, à lui verser « une provision sur les pertes financières occasionnées ». Une victoire qui pourrait déboucher sur « une sorte de jurisprudence » dans ce qui s’apparente à un « no man’s land juridique ».
AtmoSud, Inspirons, le média d'AtmoSud, 2026-02-18
Publié le 19/02/2026
- Catégorie
-