Le filin Fil d’information en santé environnementale

Pendant trois ans et demi, la famille Belbèze s’est battue pour faire reconnaître l’impact sur sa santé d’émanations toxiques dans l’air provenant d’une carrosserie mitoyenne à son habitation. Un parcours du combattant, mené en raison du vide juridique qui plane sur la pollution de l’air intérieur, et plus encore pour les particuliers.

C’est une victoire. Mais « une victoire à la Pyrrhus » nuance Matthieu Belbèze. L’arrêté rendu en mai 2024 par la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence, ordonnant la suspension de l’activité de la carrosserie mitoyenne à son habitation, « qui empoisonnait sa famille » à coups de rejets toxiques dans l’air, n’a pour lui rien d’une consécration. Pas plus que cette première, en matière de cas justiciables liés à la pollution de l’air intérieur : la condamnation du gérant du lieu et de la société immobilière propriétaire du local, à lui verser « une provision sur les pertes financières occasionnées ». Une victoire qui pourrait déboucher sur « une sorte de jurisprudence » dans ce qui s’apparente à un « no man’s land juridique ».

AtmoSud, Inspirons, le média d'AtmoSud, 2026-02-18

Publié le 19/02/2026

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